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Nom du site web : monquotidiennaturo.fr
Adresse : https://monquotidiennaturo.fr
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Responsable de publication : Christelle HUBERT

Conception et réalisation : Christelle HUBERT
Animation : Christelle HUBERT
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07 65 79 45 89 – christelle.hubert@monquotidiennaturo.fr

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Médiation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond.

Notes

1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 
2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 
3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 
4. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
5. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
6. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 
7. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004